Les notaires de Massat

 

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N°14 - Mars  2008                                                                                                                       
Mensuel gratuit                                                                                                                            

Le petit journal de Massat 

Ecrit par  : Philippe CABAU de Fauroune  Copyright © 2007-2008

 

Les notaires de Massat sous l'Ancien Régime

notaire Massat

I - INTRODUCTION :

    Ce quatorzième numéro du " Petit journal de Massat " va nous permettre de découvrir la fonction de notaire à Massat ainsi que les familles qui eurent cette charge sous l'Ancien Régime.
Le notaire était l’un des éléments centraux des communautés de Massat et Boussenac. En effet, la grande majorité de cette population de paysans ne savait ni lire, ni écrire. Or, bien que la parole donnée avait valeur d’acte officiel, il était d’autres domaines pour lesquels il fallait officialiser les transactions par écrit. Mais comme nous allons le voir, le rôle du notaire ne se cantonnait pas uniquement à cela.

 

II - Les DIFFERENTS ROLES du NOTAIRE :

    Cet homme de loi se devait, bien évidemment, de savoir lire, écrire et connaître les lois qui régissaient le royaume, mais aussi celles qui étaient propres aux communautés de Massat et Boussenac (chartes, transactions, procès). Avant tout, il devait donc suivre des études de droit. Les futurs notaires de la vallée allaient étudier principalement à Toulouse. Certains écrits de la famille Espaignac, l’une des grandes familles de notaires de Massat, détaillaient les dépenses qu’avaient effectuées le père, déjà notaire, pour les études de son fils. On comprend aisément que devenir notaire n’était pas à la portée de toutes les bourses. L’étude notariale se transmettait, la plupart du temps, de père en fils. Les paysans de l'époque n'avaient donc pas la possibilité de le devenir.

Une fois son diplôme en poche, le notaire était officiellement nommé par lettre du roi, et ce à perpétuité. Auparavant, on s'était renseigné sur les bonnes mœurs du candidat, suivant les valeurs de la religion catholique.
I
nstallé dans une étude (la sienne ou celle d'un confrère), le notaire de Massat avait alors un rôle incontournable. Tout d’abord, comme nous l’avons déjà précisé, tous les actes officiels devaient être réalisés chez lui, tout comme de nos jours.

A - Le CONTRAT de MARIAGE :

    Il se faisait à chaque mariage. C'était un document fort important qui pouvait engendrer des conséquences fâcheuses pour la partie qui ne le respectait pas. Il pouvait également annuler et remplacer un testament qui aurait été fait auparavant et dont le contenu n'était plus d'actualité.

Mais dans la majorité des cas, il ne concernait que les époux qui s'engageaient à vivre ensemble. L'on commençait par la famille de la mariée qui avait constitué la dot de leur fille, en faveur du marié. Cette dot était bien sûr différente suivant la fortune de la famille de la mariée. Néanmoins, elle était, pour les familles de cultivateurs, majoritaires dans la vallée, quasiment  uniforme. L'acte notarié la détaillait toujours, afin d'éviter de futurs litiges.

Elle se composait :

   - d'une certaine somme d'argent, dont le paiement était bien souvent échelonné dans le temps. Une partie le jour des noces, puis une autre partie plus tard. Ceci permettait à la famille de la mariée de pouvoir étaler leur dépense. Néanmoins, elle pouvait être payée le jour même du contrat.
    - d'animaux, principalement des ovins.
   - d'un lit composé d'une couette et d'un coussin avec ou sans plume, de bourrasses (couvertures), d'un linceul (drap) dont les dimensions étaient précisées et qui servait à entourer le lit, d'autres linceuls de toile commune. Ce lit était donc celui du futur couple.
    - une robe noire suivant l'usage du pays,
    - un cotillon de couleur suivant l'usage du pays,
    - un coffre de sapin avec sa serrure et ses ferrements.

Cet état très détaillé de la dot nous montre également à quel point les gens de la vallée avait peu de chose. On retrouve ce même contenu dans un contrat de mariage datant de 1650 (première traces écrites) et fut toujours le même tout au long du XVIII° siècle.
Le fait que cette dot ne soit pas versée comme stipulée dans le contrat de mariage pouvait entraîner la répudiation de la mariée.

La famille du marié, quant à elle, amenait au couple, une parcelle de terre qui lui permettait de posséder un petit jardin, ou des biens immobiliers (plus rarement). On en précisait le lieu et la valeur estimée. Il pouvait s'agir tout simplement d'argent.

Le couple qui avait suffisamment de chance pouvait posséder sa maison, transmise à l'aîné. Mais dans la majorité des cas, le couple s'installait chez l'une des deux familles. Si le couple était constitué d'un aîné de famille, il héritait alors de la maison familiale. Le cadet et autres enfants n'avaient que la solution de se marier avec l'aîné d'une autre famille. S'ils ne le pouvaient pas, il restait alors dans la maison familiale.

Il n'était pas rare qu'un homme qui avait perdu sa femme, se remaria avec la soeur de sa femme décédée, afin de conserver le patrimoine.
 

        B - Le TESTAMENT :

    Le testateur, ou personne qui faisait son testament, le faisait dans la plupart des cas, lorsqu'il était malade et qu'il croyait que sa fin était proche. La formule employée en tel cas était la suivante :  ... retenu malade dans un lit de sa maison, de maladie non contagieuse, étant en bons sens, mémoire, et étant bien voyant, parlant, ... considérant la certitude de sa mort et l'incertitude de l'heure, il a voulu disposer de ses biens par le présent testament. Bien sûr, certains mourraient des années plus tard, ce qui pouvait faire faire, ou pas, un nouveau testament.

Les gens de la vallée de Massat étaient de bons catholiques. C'est la raison pour laquelle les premières volontés du testateur étaient pour Dieu. Après avoir fait le signe de la croix, en disant au nom du Père, du Fils et du Saint-Esprit, ainsi soit-il ,il recommandait son âme à Dieu tout puissant, à la bienheureuse Vierge Marie, à son patron (celui de son prénom), priant la divine Providence lorsqu'elle viendra l'appeler de ce monde dans l'autre, à placer son âme dans le séjour des bienheureux.

Dans certains cas, le testateur faisait un don à l'église de Massat. Cette somme devait être payée par ses héritiers. Cette clause fut bien souvent source de conflits et de procès entre les héritiers et les religieux qui devaient récupérer le don.

Il précisait qu'il voulait que son corps fut amené dans l'église paroissiale de Massat et qu'il fut prié par le curé et chanoines. Parfois, il précisait le nom du chanoine qui avait sa préférence. Il indiquait le nombre de messes qui devaient être dites pour la gloire de Dieu, le repos de son âme et de celles de ses ancêtres. Ensuite, il demandait à être enterré dans le cimetière de Massat. Bien souvent, il voulait que plusieurs messes fussent dites dans l'année de sa mort ainsi qu'à la date anniversaire.

Ses héritiers devaient alors payer à l'église le prix des messes suivant le tarif établi et autres dons lors de chaque cérémonie.

Dans un deuxième temps, commençait alors le partage de ses biens entre ses différents héritiers, qui étaient tous nommés. Lorsqu'il s'agissait de filles, le testateur précisait que leur part leur serait reversée soit le jour de leur mariage, soit le jour de leur vingt cinq ans (âge de la majorité à l'époque), par ses héritiers.

Tout testament pour être valable ne devait pas déshériter les enfants.

Le testament suivit le même plan, en utilisant les mêmes formulations, pendant les XVII° et XVIII° siècles.

 

        C - Les ACTES de VENTE :

Les actes de ventes / acquisitions (terres, maisons, bordes, etc.…) détaillaient le bien vendu par rapport au livre terrier (ancien cadastre), en indiquant les propriétaires des terres qui jouxtaient le bien vendu. Le fait de passer chez le notaire permettait ainsi d’éviter de futurs litiges entre les parties.

 

        D - Les AUTRES ACTES :

D'autres actes comme ceux liés à la donation, partages, inventaires après décès, émancipations, mises sous tutelle, aux contrats de gazaille, d'apprentissage, commerciaux, etc ... permettait au notaire d'être au courant de beaucoup de choses relatives aux différentes familles de la vallée. Tous ces actes étaient ensuite enregistrés, notamment dans le registre du contrôle des actes dont le bureau était situé à Massat même. Ils étaient également dupliqués pour l'insinuation ou pour les parties concernées. Pour chaque acte, diverses taxes devaient également être payées à l'administration ainsi qu'au notaire. On voit bien que le recours au notaire était bien plus fréquente sous l'Ancien Régime que de nos jours.

 

Outre le côté officiel du notaire, ce dernier, on s’en doute bien, était l’une des plus grosses fortunes de la vallée (après le seigneur de Massat et certains bourgeois de la vallée). En plus de sa maison principale, il possédait des terres, des bordes et des animaux (vaches principalement). C’est ainsi que, propriétaire d’un joli cheptel, et n’ayant pas le temps de s’en occuper, il le donnait en gazaille à des fermiers de la vallée. En consultant les cahiers que tenaient en son temps maître Jean Espaignac, on constate qu’il possédait des vaches disséminées dans toute la vallée (Boussenac, Massat, Le Port, …). Le principe de la gazaille était simple : à mi perte, mi profit. Cela signifiait que le paysan qui s’occupait de l’animal (le nourrir, le soigner …), et qui le vendait lors de foires (Seix, Massat, Tarascon…), empochait la moitié du prix de vente, l’autre moitié revenant au propriétaire, donc à notre notaire. C’était une sorte de capitalisme basé sur les animaux. Il est important de noter qu’une vache avait une valeur  importante en ce temps là.

Toujours lié à la fortune personnelle de ces grandes familles de notaire de la vallée, ce dernier faisait office de banque. Il prêtait de l’argent à ceux qui en avaient besoin et qui avaient sa confiance. Ainsi, dans un des cahiers de compte de maître Espaignac, ce dernier prêtait de l'argent à plusieurs de ces fermiers (qui s’occupaient de ses vaches). Dans la majorité des cas, ces prêts permettaient aux paysans d’acheter des graines (céréales) afin d’ensemencer les terres (seigle, sarrasins, …).

Dans un tout autre domaine, lié à son instruction, le notaire avait également des responsabilités politiques notamment en tant membre du conseil politique de Massat ou de Boussenac ou en tant que consul (voir l’article du Petit journal de Massat à ce sujet). Il était souvent secrétaire dans les assemblées qui nécessitaient toujours un procès verbal.

Etant l'un des éléments centraux de la communauté, il se devait d'être proche de l'église au travers de certains comportement et dons, voir plus, suivant le notaire. Nous apprendrons que la femme de l'un d'entre eux fut la supérieure de la confrérie de la Miséricorde qui s'installa à Massat en 1772. Cette confrérie s'occupa des pauvres de la vallée ainsi que de l'hôpital.

Il recevait également du courrier de la part de différentes administrations royales et seigneuriales.

Son rôle social ne faisait donc aucun doute. Il était au cœur de la vie de la vallée. Voici donc un petit aperçu de ce que fut le rôle du notaire sous l’Ancien Régime, dans ce petit monde que furent les vallées de Massat et de Boussenac.

La plus longue durée, pendant laquelle un notaire exerça à Massat, fut de 50 ans. Dans les derniers actes de Jean Espaignac, on se rend compte combien son écriture avait changé. Les lettres étaient alors celles d'une personne dont la main tremblait. On travaillait ainsi jusqu’à ce que la mort ou la maladie vous empêchât de travailler.

 

III - Les GRANDES FAMILLES de NOTAIRES à MASSAT et BOUSSENAC :

    Elles sont implantées dans la vallée depuis au moins la fin du XVI° siècle. Les premières traces écrites remontent à 1630. Dans la plupart des cas, ces familles s’étaient accaparées les postes clés. De par la fortune familiale et leur éducation, les enfants de notaires pouvaient  prétendre aux plus hautes fonctions, que ce fût dans le domaine de la justice (avocat, juge, notaire), politique (consul ou conseiller) ou religieux (chanoine, curé). La charge de notaire se transmettait d’ailleurs de père en fils. Peu avant la Révolution de 1789, ce pouvoir fut également partagé avec quelques riches familles de marchands de la vallée, dans les domaines juridique, politique et religieux.
Nous retrouvons donc un petit nombre de familles qui eurent le privilège de posséder un certain pouvoir face aux seigneurs de la vallée.

Nous allons, à présent, remonter le temps pour les découvrir (cette liste n'est pas exhaustive et sera mise à jour au fil de mes découvertes).

Famille GERAUD :
On en retrouve la trace dès les premiers écrits en 1630 en tant que notaire. François en assume la charge entre 1630 (sûrement un peu avant) et 1669, soit environ une quarantaine d’années. En 1643, on trouve un certain Jean, notaire à Boussenac. Cette famille a définitivement quitté l’étude notariale de Massat vers la fin du XVII° siècle. Un acte précise que François avait donné son étude à Jean Amiel. Néanmoins, on retrouve les Géraud, à Soulan, toujours dans la charge de notaire où un autre François officie entre 1765 et la Révolution. Dans le domaine religieux, un autre Jean est chanoine dans la collégiale entre 1649 et 1673.

Famille BUARD :
Cette famille est également implantée à Massat en tant que notaire dès 1630 (et sûrement avant). On retrouve Pierre en 1630, puis Jean entre 1633 et 1668. Tout comme la famille précédente, ils ont abandonné le notariat à Massat puisqu’on n’en retrouve plus de trace après 1668. Par contre, on dirait qu’ils se sont reconvertis dans la médecine puisque Jean, Pierre et Raymond exercent le métier de chirurgien entre 1668 et 1733. 

Famille TORT :
Pierre est notaire entre 1634 et jusqu’à sa mort survenue avant 1673. Cette famille n’apparaît plus ensuite dans la fonction de notaire. 

Famille AURIAC :
Encore une fois, cette famille de notaires est présente entre 1635 et 1676 où un certain Raymond exerce à Massat. 

Famille AMIEL :
C'est à cette famille (Jean) que fut donnée l'étude de maître François Géraud, à une date inconnue (deuxième moitié du XVII° siècle). Ce Jean la donna ensuite à François Amiel (son fils ?). On retrouve des membres de cette famille en tant que consuls (Raymond en 1648, François en 1649 et 1655) ainsi qu'en charge de la prison de Massat (Un autre Jean est geôlier en 1672 et 1673). Une fois François décédé, sa veuve, Anne Décamps, vendit l'étude de son mari à Jean Galin, en septembre 1678. Cette famille ne donna alors plus de trace de vie dans la vallée.

Famille CAUBET :
Pierre est notaire entre 1649 et 1651 dans la vallée, puis plus de traces. Néanmoins, on retrouve cette famille, notaire à Soulan où Antoine exerce entre 1735 et 1774. 

Famille GALIN Praticien :
Présent en 1655, Jean (grand-père) est notaire jusque vers 1685. C'est à lui qu'a été vendue l'étude de la famille Amiel (accord du 7 septembre 1678, à Pamiers). Son fils Jean (père) est nommé officiellement notaire en novembre 1685. Puis se sera au tour de Jean, fils de Jean (père) d'être nommé à la tête de l'étude, en novembre 1712 et ce, jusqu’en 1764. C’est l’une des deux grandes familles de notaires de Massat au XVIII° siècle (à cette époque, il n’existait plus que 2 études), mais également de notables puisqu’elle comprend des avocats (Jean-Georges en 1743, Jean-Pierre entre 1713 et 1751 et Jean-Pierre Georges entre 1748 et 1752). Toujours dans le domaine de la justice, on retrouve un Jean-Pierre, juge du seigneur entre 1748 et 1752.
A noter qu'en 1574, un Jean Galin est vicaire d'Aulus.

Famille ESPAIGNAC :
Voici l’autre grande famille de notaires du XVIII° siècle à Massat. Ils sont propriétaires de la seconde étude. Leur première trace écrite, en tant que notaire, remonte à 1665. Jean père ( ? – 1675) cède la place à son fils Jean I (1676 – 1679). Il semble que ce dernier laissa la place à son frère Jean II en 1679, car il décéda. Jean II fut notaire jusqu'en 1725. Benoît, nommé officiellement notaire en novembre 1732, prend la suite jusqu’en 1758 puis Jean-François, né le 10 janvier 1724 et nommé en février 1758 (alors qu'il est déjà avocat à  la cour de Massat), jusqu’après la Révolution (il fut notaire jusqu'en l'an X). André Jean-Marie prend la suite jusqu'en 1827, puis François Marie Théophile entre 1834 et 1848.

Un certain Jean-Joseph est juge du seigneur en 1737, puis Jean-Pierre entre 1740 et 1744 et enfin Jean-François en 1757. Ils sont également avocats à la cour de justice de Massat : François en 1743, Jean-Joseph entre 1713 et 1737.

Son influence ne s’arrête pas là, puisqu’elle est également présente dans le domaine médical où l’on retrouve Hélie en 1708, en tant que chirurgien et dans le domaine religieux où en 1725, François est chanoine à la collégiale de Massat.

On se rend compte à quel point cette famille a su, au fil du temps, s’implanter dans tous les postes clés de la vallée. Un bel exemple de réussite sociale.

De nos jours, ce nom de famille n'existe plus.

Tout comme dans les familles nobles qui se mariaient majoritairement entre elles, nos familles de notaires de Massat firent parfois de même. Nous en avons un bel exemple au XVIII° siècle où les deux familles qui possédaient alors les deux seules études de notaire de la vallée de Massat, unirent par le mariage, deux de leurs enfants. Le 17 octobre 1743, Jean-Pierre Georges Galin (avocat), fils aîné de Jean-Georges (notaire), passa contrat de mariage avec Marie Espaignac, fille de Jean-Joseph (notaire). La dot de la mariée s'éleva à 4000 livres (soit 200 salaires mensuels d'un employé dans une forge). La famille du marié donnait, quant à elle, au futur couple, trois métairies dont deux à Boussenac (Le Par et le Turon de Bastouet) et une à Massat, plus une terre à Leychart.

Les autres familles :

Vers la fin du XVIII° siècle, de nouvelles familles apparaissent donc dans les domaines de la justice et du notariat. L'étude de la famille Galin fut transmise à Galy Parabeilh Benoit en 1764. Ce dernier la conserva durant sept ans avant de la laisser à Delage Jean-Baptiste François qui fut notaire entre 1771 et 1791. Darnaud Durand  (an X - 1810) et Auziès Jean-Charles (1810 - 1822) en prirent la suite avant de la céder à la nouvelle grande famille de la vallée. Il s'agit des Galy Gasparrou. Georges Claire Hyppolyte (1823 - 1845), Louis Marie Adolphe (1845 - 1876) et Pierre Marie Georges Léon (1876 - 1890) s'installèrent comme notaires dans cette même étude. D'autres membres furent maires de Massat dès 1830. Léon fut même député (1898 - 1906) tout comme Georges. Ce dernier fut également maire de Massat entre 1923 et 1977. Son fils Léon Pierre lui succéda à cette charge en 2001.

L'étude passa ensuite entre les mains de Sandral-Lasbordes Marie Joseph François (1890 - 1896). Cette dernière disparut avec son dernier notaire, Auvergne Georges, en 1928. A cette date, il n'y avait plus d'étude de notaire à Massat.
La seconde étude après avoir quitté les mains des Espaignac en 1848, fut reprise par Ferron Jean Marcellin jusqu'en 1860. Galy Chipeu Pierre Cyrille Emile, issue d'une famille de bourgeois de Massat pris la suite jusqu'en 1880. Elle finit entre les mains de Subra Pierre Emile en 1923.
 

 

Nota : les dates indiquées pendant lesquelles le personnage exerce sa fonction ne représentent pas forcément toute sa carrière. Il se peut qu’il ait exercé sa fonction plus longtemps. Seules les dates sûres sont indiquées.
Cette liste de familles n'est pas exhaustive et sera mise à jour en fonction de mes recherches.

 

IV - CONCLUSIONS :

    On peut se poser la question pourquoi les plus anciennes familles de notaires de la vallée au XVII° ne sont plus présentes au XVIII° siècle. Bien sûr, il y a les décès et le fait qu’il n’y ait plus de descendance mâle pour certaines d’entre elles comme pour la famille Amiel. Pour d’autres, la réponse qui semble la plus plausible, est qu’elles ont dû s’implanter dans d’autres lieux, comme on a pu le voir dans le cas de Soulan pour les familles Caubet et Géraud. Ce changement peut aussi s’expliquer par le fait que la population augmentant, le nombre d’études de notaire devait croître et donc de nouveaux postes se créer. Il fallait bien que de nouveaux notaires les occupent.

On a bien du mal a imaginer de nos jours que la vallée de Massat possédait une cour de justice avec tout le personnel nécessaire à son bon fonctionnement (juge, greffiers, avocats, ...), entourée d'études de notaire. Bref, que Massat fut autrefois une ville importante de la région.

On retrouve quelques vestiges de cette époque glorieuse au travers des maisons bourgeoises situées autour de la place de l'église. Une époque aujourd'hui révolue.

Fin

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Dernière modification : 29 avril 2021